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Marques déposées par la société S.I.C.A.R.E.V. (Société d'Intérêt Collectif Agricole
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CHAROLAIS MILLESIME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAROLAIS MILLESIME
S.I.C.A.R.E.V. (Société d'Intérêt Collectif Agricole)

Numéro de dépôt :
93498198
Date de dépôt :
20/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2003

Présentation de la marque CHAROLAIS MILLESIME

Déposée le 20 décembre 1993 par la société S.I.C.A.R.E.V. (Société d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAROLAIS MILLESIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la société S.I.C.A.R.E.V. (Société d'Intérêt Collectif Agricole domicilié(e) 197, route de Charlieu, 42335 ROANNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 250 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.I.C.A.R.E.V. - France.

La marque CHAROLAIS MILLESIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAROLAIS MILLESIME est expirée depuis le 20 décembre 2003.

S.I.C.A.R.E.V. (Société d'Intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHAROLAIS LEADER , LE BOEUF DE NOS REGIONS , VOUS OFFRIR LA QUALITE, C'EST TOUT NATUREL


S.I.C.A.R.E.V. (Société d'Intérêt Collectif Agricole) - 197, route de Charlieu, 42335 ROANNE CEDEX - France - SIREN 886250091


S.I.C.A.R.E.V. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Viande bovine de la race Charolaise, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS" et gibier, extraits de viande de la race Charolaise, produits carnés de la race Charolaise, animaux vivants de la race Charolaise, aliments pour les animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.